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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1407S posée par Mme Anne Émery-Dumas
Modalités de gestion des autorisations de plantation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes
Pertinence
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Question n° 1249S posée par Mme Pascale Gruny
Simplification des normes pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1097S posée par Mme Anne Émery-Dumas
Recrudescence et surenchère de contrôles en exploitation des agriculteurs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 0952S posée par M. Bernard Cazeau
Demande d'IGP volailles du Sud-Ouest
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence