Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

209 questions

  1. Question n° 00638 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession agricole et environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16813 posée par M. Daniel Laurent

    Aménagements au compte pénibilité pour le rendre applicable au secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11215 posée par M. Daniel Laurent

    Exclusion de la spiruline certifiée AB du dispositif de fonds d'urgence bio

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05485 posée par M. Daniel Laurent

    Création d'une Agence nationale pour la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20417 posée par M. Daniel Laurent

    Maintien du régime des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22250 posée par M. Daniel Laurent

    Dématérialisation des certificats sanitaires et conchyliculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19870 posée par M. Daniel Laurent

    Propositions des agriculteurs pour une nouvelle approche dans l'élaboration des normes et des réglementations

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14322 posée par M. Daniel Laurent

    Compte pénibilité et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05321 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03165 posée par M. Daniel Laurent

    Préservation du foncier agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible