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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 14014 posée par M. Yannick Botrel
Retraites des agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15464 posée par M. Yannick Botrel
Occupation de la Maison du lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25373 posée par M. Yannick Botrel
Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24430 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19647 posée par M. Yannick Botrel
Taxation du pommeau et conséquences pour la filière cidricole
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 15740 posée par M. Yannick Botrel
Seuils de production brute standard pour les aides à l'installation 2014-2020
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel
Projets photovoltaïques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09940 posée par M. Yannick Botrel
Étiquetage sur l'origine du miel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 00046 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 19944 posée par M. Yannick Botrel
Concurrence européenne en matière d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence