Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

268 questions

  1. Question n° 14014 posée par M. Yannick Botrel

    Retraites des agriculteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

    Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03845 posée par M. Jackie Pierre

    Revalorisation des retraites agricoles et procédure parlementaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Plans d'épargne retraite des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25219 posée par M. Philippe Darniche

    Mise en place d'une retraite complémentaire obligatoire agricole (RCO) au prorata des années de chef d'exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19997 posée par M. Jacques Siffre

    Revalorisation des retraites des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02854 posée par M. Éric Kerrouche

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05321 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau

    Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20072 posée par M. Marcel Vidal

    Revalorisation des pensions des retraités non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible