Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

372 questions

  1. Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat

    Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13508 posée par Mme Annie David

    Financement des maisons familiales et rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17265 posée par M. Xavier Pintat

    Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17770 posée par M. Gérard Bailly

    Diminution de la référence laitière des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17772 posée par M. Georges Mouly

    Utilisation de PH3 dans la lutte contre les taupes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20350 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences fiscales de la spéculation foncière pour certains agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20603 posée par M. André Vantomme

    Moyens de lutte contre les campagnols

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21182 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21183 posée par M. Jean Louis Masson

    Budget des communes et droit de location de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21518 posée par M. Joël Bourdin

    FCTVA : calcul de la durée de location des gîtes ruraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible