Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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810 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

810 questions

  1. Question n° 15053 posée par M. François Bonhomme

    Difficultés des entreprises semencières en raison des problèmes de transports liés à la mise en oeuvre des mesures de prévention contre le coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19387 posée par M. Alain Dufaut

    Report des mesures d'application du compte de pénibilité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07957 posée par M. Jean Louis Masson

    Périmètre inconstructible

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15053 posée par M. Philippe Madrelle

    Producteurs laitiers

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23597 posée par M. Bernard Murat

    Avenir du financement du FFIPSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18295 posée par M. Bernard Piras

    Redynamisation des zones concernées par la maladie de la sharka

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

    Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19107 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Situation des entreprises arboricoles des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible