Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

Question n° 11638 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12167 posée par M. Yves Détraigne

Surcoût financier de la loi Egalim pour les restaurations scolaires

La question est caduque

12/09/2019
Pertinence
Question n° 13598 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence