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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 27636 posée par M. Édouard Courtial
Définition de l'artificialisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 23887 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20653 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Évolution du code de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1437S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1384S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Contradiction entre le droit de l'environnement, le droit agricole et le droit de l'urbanisme
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 18310 posée par M. Guillaume Chevrollier
Recours à la filière bois pour la construction bas carbone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17523 posée par M. Joël Labbé
Évaluation et communication des risques liés à l'exposition aux pesticides par voie aérienne
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence