Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly

Retraites agricoles

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 23250 posée par M. Olivier Cigolotti

Nitrites et cancers

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25495 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Caisses d'assurance-accidents agricoles des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel

Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01557 posée par M. Daniel Gremillet

Régime d'imposition applicable aux indemnités versées aux exploitants agricoles victimes d'accidents du travail

La question est caduque

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Compensation des exonérations des charges sur les bas salaires pour les caisses d'assurances relevant du droit local

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence