Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10387 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Crise de la filière vitivinicole

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16003 posée par M. Robert Navarro

    Libéralisation des droits de plantation qui doit intervenir dans l'Union européenne au 1er janvier 2016

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une instance interministérielle dédiée au vin

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10607 posée par M. Robert Navarro

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10618 posée par Mme Françoise Férat

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10629 posée par M. Xavier Pintat

    Protection des indications géographiques viticoles sur internet

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10719 posée par M. Philippe Adnot

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10725 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ouverture des nouveaux noms de domaine concernant les vins

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10975 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible