Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 16928 posée par M. Roland Courteau

    Filière viticole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

    Filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau

    Perte de parts de marché de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

    Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau

    Viticulture et crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau

    Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12715 posée par M. Roland Courteau

    Craintes persistantes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12037 posée par M. Roland Courteau

    Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau

    Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible