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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 16928 posée par M. Roland Courteau
Filière viticole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau
Filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau
Perte de parts de marché de la viticulture française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau
Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau
Viticulture et crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12715 posée par M. Roland Courteau
Craintes persistantes sur les ressources des chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau
Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12037 posée par M. Roland Courteau
Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau
Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence