Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau

    Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12715 posée par M. Roland Courteau

    Craintes persistantes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau

    Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09071 posée par M. Roland Courteau

    Accompagnement de la filière agro-alimentaire bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07082 posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de mise en paiement des aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04439 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation du cuivre en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau

    Production biologique d'animaux marins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

    Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10970 posée par M. Roland Courteau

    Accompagnement des agriculteurs face à la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible