Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2027 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

2027 questions

Question n° 12058 posée par M. Jean-Yves Roux

Cabanes pastorales à usage professionnel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 00522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Soutien à la filière cuir en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00401 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Emballages alimentaires dangereux pour la santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

13/07/2017
Pertinence
Question n° 08504 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Importations de viandes bovines dans le cadre du CETA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/01/2019
Pertinence
Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 12795 posée par M. Olivier Paccaud

Lubrizol et productions agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12529 posée par M. Édouard Courtial

Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les agriculteurs de l'Oise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence
Question n° 27686 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 27205 posée par M. Hervé Gillé

Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence