Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan du Nutri-Score

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23699 posée par M. Pascal Allizard

    Référence à la Normandie sur le camembert

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07982 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Demande d'homologation de l'indication géographique protégée « fleur de sel »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07523 posée par M. Joël Guerriau

    Indication géographique protégée sel et fleur de sel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06329 posée par M. Philippe Bas

    Usage de l'appellation « cidre artisanal »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25170 posée par M. René-Paul Savary

    Nutri-score pour les labels d'appellation d'origine protégée et d'indication géographique protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25095 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance de la spécificité des produits laitiers d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée dans le cadre du dispositif nutri-score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation préoccupante de la filière de volailles française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23251 posée par M. Patrick Chauvet

    Exemption du nutri-score pour les fromages d'appellation de Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22667 posée par M. Michel Dagbert

    Application du système Nutri-score aux produits sous indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible