Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 02544 posée par Mme Martine Berthet

    Révision de la zone AOP Beaufort

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06329 posée par M. Philippe Bas

    Usage de l'appellation « cidre artisanal »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06691 posée par M. Bruno Retailleau

    Reconnaissance de l'indication géographique protégée « sel et fleur de sel de Camargue »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07523 posée par M. Joël Guerriau

    Indication géographique protégée sel et fleur de sel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07750 posée par Mme Vivette Lopez

    Indication géographique protégée sel de Camargue et fleur de sel de Camargue

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07982 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Demande d'homologation de l'indication géographique protégée « fleur de sel »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16034 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Baisse des exigences sur les produits d'appellations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21210 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Application du nutriscore sur tous les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22215 posée par M. Christian Bilhac

    Pélardons, étiquetage et logo nutri-score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22481 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences du nutri-score sur les produits d'appellation d'origine protégée et d'indication géographique protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible