Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25080 posée par M. André Trillard

    Difficultés des accouveurs de dindonneaux suite à la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25097 posée par M. Yannick Texier

    Inquiétude des accouveurs face aux pertes occasionnées par la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23522 posée par M. François Fillon

    Aides aux entreprises de la filière avicole suite à la crise d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réglementation des concours de pigeons voyageurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22927 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Mise en place d'aides aux aviculteurs hauts-viennois

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22559 posée par M. Ivan Renar

    Préoccupation des associations colombophiles concernant la suspension des lâchers de pigeons

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

    Aides d'urgence à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne