Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0002S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la viticulture bordelaise

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0069S posée par M. René-Paul Savary

    Droits de plantation

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0169S posée par M. Michel Teston

    Droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0547S posée par M. Gérard César

    Sinistre des orages de grêle du 2 août 2013 sur la vigne et autres cultures de l'Entre-deux-Mers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

    Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0610S posée par M. Jean Besson

    Situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0626S posée par M. Christian Bourquin

    Évolution de la législation sur le vin

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0639S posée par M. Michel Teston

    Incohérence de l'application de la règlementation européenne en matière d'enrichissement des vins

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0735S posée par M. Marcel Rainaud

    Recherche sur les maladies du bois de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin

    Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne