Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

187 questions

  1. Question n° 25152 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Ampleur de la crise agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24863 posée par M. Alain Marc

    Paiement de l'indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24706 posée par M. Gérard Cornu

    Taux de suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24637 posée par Mme Sophie Primas

    Mise en place du registre des actifs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24576 posée par M. Alain Bertrand

    Reconnaissance de l'activité de paysan-boulanger comme activité agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23694 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation alarmante du monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23277 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Apport de trésorerie remboursable 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des producteurs de grains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22917 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles en Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible