Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06995 posée par M. François Marc

    Exposition des populations agricoles aux pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12600 posée par M. François Grosdidier

    Intoxication par des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Pesticides et cancers chez l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé

    Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible