Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

    Fermeture de la chasse aux turbidés

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

    Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

    Application des règles sur le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

    Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

    Allongement des périodes de chasse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0904S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Prolongation de l'autorisation de tir aux corbeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne