Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 0552G posée par Mme Éliane Assassi

    Violences dans les banlieues

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0659G posée par M. Thierry Repentin

    Mixité sociale

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0024G posée par M. Thierry Foucaud

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0059G posée par M. Daniel Raoul

    Livret A et financement du logement social

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0700G posée par M. Roland Courteau

    Situation économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0199G posée par M. Jean-Pierre Caffet

    Livret A

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0360G posée par Mme Élisabeth Lamure

    Annonces du Premier ministre en matière de logement

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

    Mesures d'urgence suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible