Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 0313G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Biodiversité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0603S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Risques d'exploitation et d'exploration des gaz de schiste dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1177S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0164C posée par M. Jean-Vincent Placé

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Impact de Doha dans les pays du Sud

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0011C posée par M. Jean-Vincent Placé

    La dépense publique

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0685G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0949S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Demandes de permis de recherche d'hydrocarbures dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé

    La compétitivité

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible