Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0189S posée par M. François Marc

    Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03008 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00151 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23074 posée par M. François Marc

    Circulation des véhicules sur le domaine public maritime

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07621 posée par M. François Marc

    Financement du service hydrographique et océanographique de la marine de Brest

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07654 posée par M. François Marc

    Lutte contre les déchets marins

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10535 posée par M. François Marc

    Les notions de villages et de hameaux dans l'application de la loi littoral

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10684 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07722 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09741 posée par M. François Marc

    Les notions de villages et de hameaux dans l'application de la loi littoral

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible