Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7546 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7546 questions

  1. Question n° 03455 posée par M. Olivier Henno

    Conséquences sanitaires liées au compteur « Linky »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02572 posée par M. Daniel Chasseing

    Factures d'eau impayées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17009 posée par Mme Laure Darcos

    Mise en oeuvre du projet NexTEO sur les lignes B et D du RER

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09216 posée par M. Arnaud Bazin

    Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

    « Service national universel » et développement durable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Effondrements miniers et risques routiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07449 posée par M. Hervé Maurey

    « Service national universel » et développement durable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir des biocarburants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01847 posée par M. Alain Joyandet

    Groupe de travail sur les projets éoliens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01268 posée par M. Daniel Laurent

    Agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne