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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 18674 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences de la sécheresse de 2003
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08443 posée par M. Claude Domeizel
Éligibilité des travaux liés à l'économie d'eau et à la modernisation des ouvrages de transport et de distribution d'eau à l'enveloppe 2013 des projets dits « prioritaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01230 posée par M. Claude Domeizel
Décret en Conseil d'État prévu à l'article L. 145-1 du code de l'urbanisme pour les lacs de montagne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 04599 posée par M. Claude Domeizel
Indemnisation des propriétaires victimes de la sécheresse
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence