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416 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
416 questions
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Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras
Abeilles et pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Jean-Marc Pastor
Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04721 posée par M. Claude Bérit-Débat
Protection des insectes pollinisateurs contre les pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron
Nocivité de certains herbicides
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21009 posée par M. François Grosdidier
Classement sans suite d'une plainte liée à l'intoxication d'enfants par des pesticides
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 18880 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17080 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Contrôle des pesticides susceptibles de porter atteinte aux abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier
Dangerosité de certains herbicides
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15632 posée par M. Joël Labbé
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
La question est caduque
Pertinence