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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras
Abeilles et pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07367 posée par M. Bernard Piras
Réglementation européenne concernant les huiles essentielles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 19343 posée par M. Bernard Piras
Autorisation du Cruiser OSR pour le traitement des semences telles que le colza
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07997 posée par M. Bernard Piras
Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06258 posée par M. Bernard Piras
Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature ICPE
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras
Gestion responsable des éthylotests
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence