Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

La question est caduque

04/12/2003
Pertinence
Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

La question est caduque

16/09/2004
Pertinence
Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

Récupération des DASRI des personnes en auto soins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

22/09/2005
Pertinence
Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne

Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)

La question est caduque

29/06/2006
Pertinence
Question n° 24723 posée par M. Gérard Bailly

Effets du volume sonore de la musique

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence