Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 05509 posée par M. Jean-Marc Pastor

Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 17080 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Contrôle des pesticides susceptibles de porter atteinte aux abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

10/02/2011
Pertinence
Question n° 07165 posée par M. Guy Fischer

Utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Effets néfastes du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence
Question n° 23073 posée par M. François Marc

Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 23364 posée par M. Alain Fauconnier

Cruiser OSR

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22754 posée par M. François Marc

Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. François Marc

Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

08/03/2012
Pertinence