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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 20477 posée par M. Yannick Vaugrenard
Anomalies dans la cartographie des cours d'eau en cours d'élaboration dans les forêts
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Définition de la notion de cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11461 posée par M. Gérard Cornu
Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10035 posée par M. Philippe Madrelle
Insuffisance de la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05660 posée par M. René-Paul Savary
Interdiction des fertilisants de type I et II normés à moins de deux mètres des cours d'eau dans le vignoble champenois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence