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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
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Question n° 00168 posée par M. François Marc
Entretien chimique des étangs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00169 posée par M. François Marc
Autorisation des installations polluantes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00421 posée par M. Bernard Piras
Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 00563 posée par M. Louis Souvet
Financement d'Éco-Folio
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0022S posée par M. Louis Souvet
Réaménagements des réseaux autoroutiers
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01526 posée par M. Louis Souvet
Stockage du CO2 dans des veines de charbon non exploitables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01857 posée par M. Jean Boyer
Circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02146 posée par M. Marcel Rainaud
Importance du rôle des SATESE dans la protection de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02272 posée par M. Ivan Renar
Affaiblissement des capacités d'intervention des SATESE
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence