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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
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Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau
Création d'une zone économique et exclusive en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau
Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0694S posée par M. Robert Tropeano
Lutte contre les macro-déchets du littoral
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0697S posée par M. Jean-Luc Fichet
Déconstruction des bateaux de plaisance
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0872S posée par M. Simon Sutour
Situation statutaire du personnel contractuel du Conservatoire du littoral
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0755S posée par M. Philippe Madrelle
Projet de création d'un parc naturel marin sur l'estuaire de la Gironde
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0356G posée par Mme Monique Papon
Grenelle de la mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 26306 posée par M. Xavier Pintat
Érosion marine : indemnisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09877 posée par M. Louis Nègre
Plan concernant la pollution
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09297 posée par M. Roland Courteau
Multiplication des déchets flottants en mer et sur le littoral
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence