Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini

    Parc éolien

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

    Projet de l'A 831

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

    Application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

    Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0392G posée par M. Charles Revet

    Réacteur EPR

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0117G posée par M. Charles Gautier

    Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne