Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 37660 posée par M. Emmanuel Hamel

Meilleure connaissance par le public de l'Institut de veille sanitaire (IVS)

Réponse du ministère : Santé

27/12/2001
Pertinence
Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 36546 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité sanitaire : bilan de l'enquête nationale sur les infections nosocomiales

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Emmanuel Hamel

Compétences administratives des agences sanitaires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

17/10/2002
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du nombre d'accidents de trottinette

Réponse du Ministère des sports

28/11/2002
Pertinence
Question n° 05470 posée par M. Emmanuel Hamel

Botulisme

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2003
Pertinence
Question n° 02547 posée par M. Emmanuel Hamel

Etudes sur la progression en France du diabète

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/09/2002
Pertinence
Question n° 36551 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre l'asthme

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 31767 posée par M. Emmanuel Hamel

Information du grand public sur le virus de l'hépatite C

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence