Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

243 questions

  1. Question n° 37660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure connaissance par le public de l'Institut de veille sanitaire (IVS)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

    Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18268 posée par M. Cyril Pellevat

    Conclusions des expertises annoncées sur la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar

    Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19276 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19153 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance et détection de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16484 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maladie de Lyme dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15200 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Gestion par l'État de l'épidémie de grippe

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 17376 posée par M. Martial Bourquin

    Désarroi des patients souffrant de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte