Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17094 posée par M. Roland Courteau

    Décès par suicide des agriculteurs exploitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 33536 posée par M. Roland Courteau

    Effets de la dioxine

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau

    Effets de la dioxine

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

    Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12820 posée par M. Roland Courteau

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

    Explosion des allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18806 posée par M. Roland Courteau

    Forte augmentation de l'asthme allergique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau

    Cancer de la thyroïde

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Forte