Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 13323 posée par Mme Odette Terrade

Hygiène de vie des adolescents

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/05/2010
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 33779 posée par M. Michel Doublet

Causes de la fibromyalgie

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 36546 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité sanitaire : bilan de l'enquête nationale sur les infections nosocomiales

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 01678 posée par M. René Trégouët

Imprégnation de la population par la dioxine

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 33708 posée par M. Louis de Broissia

Enquête épidémiologique sur les conséquences sanitaires de Tchernobyl

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Emmanuel Hamel

Compétences administratives des agences sanitaires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

17/10/2002
Pertinence
Question n° 10801 posée par M. Georges Gruillot

Expertise judiciaire sur la catastrophe de Tchernobyl

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence
Question n° 02927 posée par M. René Trégouët

Stress et dépression

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 30878 posée par M. Michel Doublet

Contrôle des installations sanitaires

Réponse du ministère : Santé

01/02/2001
Pertinence