Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

  1. Question n° 17524 posée par M. Joseph Kergueris

    Combat contre les maladies nosocomiales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remise en cause des services de santé au travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau

    Cancer de la thyroïde

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Perspectives de la réforme du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00223 posée par M. Jacques Legendre

    Prise en charge des personnes souffrant de troubles musculo-squelettiques

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01027 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne