Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 09632 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention du VIH et lutte contre la sérophobie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09801 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Conditions de production et de commercialisation des médicaments dérivés du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09937 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12634 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction aux homosexuels de donner leur sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12820 posée par M. Roland Courteau

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13101 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13332 posée par Mme Delphine Bataille

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0894S posée par M. Gilbert Barbier

    Rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13769 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13842 posée par Mme Vivette Lopez

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte