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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 03084 posée par M. Michel Doublet
Prévention et information sur les accidents domestiques
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau
Noyades en piscines publiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21675 posée par M. Roland Courteau
Étude sur la mortalité par accident de la vie courante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar
Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi
Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00391 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés d'application de la loi relative à la sécurité dans les piscines
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 26098 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés d'application de la loi relative à la sécurité dans les piscines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25827 posée par M. Marcel Rainaud
Plan d'urgence de formation des maîtres nageurs sauveteurs BEESAN et d'apprentissage de la natation pour les jeunes enfants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence