Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 03949 posée par M. Olivier Paccaud

Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Yannick Vaugrenard

Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles des apprentissages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour

Prise en charge des enfants endeuillés

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 10580 posée par Mme Annie David

Brochure « Questions d'ados »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/02/2014
Pertinence
Question n° 08785 posée par Mme Annie David

Brochure « Questions d'ados »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/10/2013
Pertinence
Question n° 03228 posée par M. Roland Courteau

Grossesses précoces ou non désirées en France

Réponse du Ministère des droits des femmes

22/11/2012
Pertinence
Question n° 00040 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption volontaire de grossesse chez les adolescentes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. François Marc

Surveillance améliorée de la dépendance aux jeux vidéo

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence