Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 08774 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 26445 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26446 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise humanitaire en Zambie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 16365 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide française à l'éducation dans les pays en développement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 01609 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort des peuples autochtones du bassin du Congo

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01500 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 14015 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nuisances engendrées par les éoliennes géantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/12/2014
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 09198 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des radiofréquences sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 08804 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en médicaments des associations humanitaires non gouvernementales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence