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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 18446 posée par M. Jean-Marc Pastor
Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17985 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prise en charge au plan national de la maladie de Parkinson
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 09655 posée par M. Jean-Marc Pastor
Cancers et environnement : application du principe de précaution
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor
Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06962 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autorisation de mise sur le marché du Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Jean-Marc Pastor
Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0197G posée par M. Jean-Marc Pastor
Embargo maintenu sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence