Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 15056 posée par M. Guy Fischer

    Recrutement de pharmaciens inspecteurs de santé publique au sein de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03124 posée par M. Guy Fischer

    Déremboursement d'un médicament destiné au traitement de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10247 posée par M. Guy Fischer

    Excès de sel dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20596 posée par M. Guy Fischer

    Mise en place de l'Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer

    Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

    Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

    Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05630 posée par M. Guy Fischer

    Destruction des abeilles par les insecticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07165 posée par M. Guy Fischer

    Utilisation du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07250 posée par M. Guy Fischer

    Destruction des abeilles par les insecticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible