Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

  1. Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

    Nocivité des pesticides

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

    Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05046 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en oeuvre de travaux complémentaires sur la toxicité des éthers de gycol

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13571 posée par M. Marcel Vidal

    Présence de résidus de pesticides dans les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15367 posée par M. Michel Sergent

    Substances chimiques dangereuses dans l'air ambiant

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16236 posée par M. Jean Louis Masson

    Toxicité de certaines substances dans les parfums

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

    Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

    Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès

    Surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible