Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 03052 posée par M. Emmanuel Hamel

Instance de contrôle pour les produits alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1998
Pertinence
Question n° 13223 posée par M. Michel Sergent

Restauration collective : réglementation quant à la présence d'organismes génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat

Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 14102 posée par M. Louis Souvet

Agence de sécurité des aliments

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14469 posée par M. Georges Gruillot

Organisation et missions de l'Agence française de sécurité des aliments

Réponse du ministère : Agriculture

04/03/1999
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Premier ministre

08/04/1999
Pertinence
Question n° 17003 posée par M. Michel Doublet

Risques liés à l'usage des farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. André Dulait

Rôle de l'institut de veille sanitaire

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence