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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
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Question n° 09455 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Exécution du programme de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau
Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel
Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction de certains insecticides
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01678 posée par M. René Trégouët
Imprégnation de la population par la dioxine
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut
Aide aux apiculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau
Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence