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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 09455 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Exécution du programme de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Environnement

   19/01/1995

   Pertinence

2. Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut

   Aide aux apiculteurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/10/1999

   Pertinence

3. Question n° 20071 posée par M. Gérard Dériot

   Situation du secteur de l'apiculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/11/1999

   Pertinence

4. Question n° 0274G posée par M. Philippe Darniche

   Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/02/2000

   Pertinence

5. Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

   Toxicité de la cargaison de l'Erika

   Réponse du ministère : Logement

   09/03/2000

   Pertinence

6. Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

   Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/06/2000

   Pertinence

7. Question n° 01678 posée par M. René Trégouët

   Imprégnation de la population par la dioxine

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   01/08/2002

   Pertinence

8. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Interdiction de certains insecticides

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   04/02/2004

   Pertinence

9. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

   Pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/05/2004

   Pertinence

10. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    28/07/2005

    Pertinence