Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 12305 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

Conférence de Doha sur le climat

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/01/2013
Pertinence
Question n° 00475 posée par Mme Michelle Demessine

Séquelles de la guerre chimique au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Pertinence
Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

Réponse du Ministère chargé des transports

04/08/2011
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Roland Courteau

Aide internationale pour les pays les plus vulnérables

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11065 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre la sous-alimentation

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 12874 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Annulation de crédits du budget des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/07/2004
Pertinence
Question n° 0009G posée par Mme Paulette Brisepierre

Position de la France en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/10/2002
Pertinence
Question n° 31491 posée par M. René Trégouët

Avenir du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/2001
Pertinence