Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 14629 posée par Mme Françoise Laborde

Suppression du conseil national de la protection de l'enfance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/03/2020
Pertinence
Question n° 06754 posée par Mme Claudine Lepage

Part de l'aide publique au développement consacrée à la petite enfance

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/09/2018
Pertinence
Question n° 00526 posée par M. Philippe Adnot

Dangers liés à la prescription d'antidépresseurs aux enfants et adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00365 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Prescription de psychotropes à des mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 20283 posée par Mme Frédérique Espagnac

Sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la sous-nutrition infantile

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/06/2013
Pertinence
Question n° 03740 posée par M. Daniel Percheron

Lutte contre le travail des enfants

Réponse du Ministère du commerce extérieur

20/12/2012
Pertinence
Question n° 17975 posée par M. Daniel Percheron

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence